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Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site [Nom du site] les présentes mentions légales.

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1. Informations sur l’éditeur du site

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Le site www.yannprivatecoach.com est édité par :

  • Nom / Dénomination sociale : Yann CUISNIER (Yann Private Coach)

  • Statut juridique : Micro entreprise

  • Adresse du siège social : 560 Avenue André Léotard 83600 Fréjus

  • Numéro SIRET : [xxxxxxxxxxxxx]

  • Adresse e-mail de contact : yannprivatecoach@gmail.com

  • Téléphone : 07809716​01

  • ​TVA : Non applicable (article 293 B du CGI)

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2. Directeur de publication

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  • Directeur de la publication : CUISNIER Yann

  • Responsable de la rédaction : CUISNIER Yann​

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3. Hébergement du site

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Le site est hébergé par :

Wix Online Platforms Limited 

1 Grant's Row,

Dublin 2 D02HX96,

Irlande.

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4. Propriété intellectuelle

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L’ensemble du contenu présent sur le site [Nom du site], incluant, de façon non limitative, les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, est la propriété exclusive de [Ton nom / ta société], sauf mention contraire.
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Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition concernant vos données personnelles.
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6. Limitation de responsabilité

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[Nom du site] s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, omissions ou résultats pouvant être obtenus par un mauvais usage de ces informations.

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7. Droit applicable

 

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

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